2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
GFA LE PETIT MOLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ayse.
GFA LE PETIT MOLE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 74130 à Ayse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA LE PETIT MOLE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2016 - 01/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA LE PETIT MOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ayse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA LE PETIT MOLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Marignier - Les M, Ayse (74130) | PC Mixte | 0D856, 0D855 | 8 469 m² | 1 397 m² | 2016/02/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
