GFA J C & C LANSON - Permis de construire et DP

Active
323492892 Groupement foncier agricole Créée le 05/12/1981

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GFA J C & C LANSON

GFA J C & C LANSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villié-Morgon.

Profil et organisation

GFA J C & C LANSON est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 69910 à Villié-Morgon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA J C & C LANSON
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
05/12/1981
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GFA J C & C LANSON

Activité d’urbanisme de GFA J C & C LANSON

GFA J C & C LANSON compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2013 - 18/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA J C & C LANSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2013 - 18/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA J C & C LANSON

1 autorisation sur la période 18/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Villié-Morgon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA J C & C LANSON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Corcelette, Villié-Morgon (69910) PC Locaux AH281 14 840 m² 334 m² 2013/02/18

Répartition géographique des autorisations de GFA J C & C LANSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GFA J C & C LANSON

Sources des informations sur GFA J C & C LANSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA J C & C LANSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA J C & C LANSON ?
GFA J C & C LANSON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA J C & C LANSON ?
Le profil de GFA J C & C LANSON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA J C & C LANSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA J C & C LANSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA J C & C LANSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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