GFA DU HORNET - Permis de construire et DP

Active
344333760 Groupement foncier agricole Créée le 21/01/1988

Présentation détaillée de GFA DU HORNET

GFA DU HORNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Seignanx.

Profil et organisation

GFA DU HORNET est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 40390 à Saint-André-de-Seignanx.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA DU HORNET
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
21/01/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GFA DU HORNET

Activité d’urbanisme de GFA DU HORNET

GFA DU HORNET compte 1 autorisation recensée sur la période 02/10/2025 - 02/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU HORNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/10/2025 - 02/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GFA DU HORNET

1 autorisation sur la période 02/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Seignanx.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU HORNET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GFA DU HORNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GFA DU HORNET

Sources des informations sur GFA DU HORNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA DU HORNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DU HORNET ?
GFA DU HORNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DU HORNET ?
Le profil de GFA DU HORNET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DU HORNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DU HORNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DU HORNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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