2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
GFA DU DOMAINE DE JOYE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ardillats.
GFA DU DOMAINE DE JOYE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 69430 aux Ardillats.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA DU DOMAINE DE JOYE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/04/2023 - 05/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DU DOMAINE DE JOYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Ardillats.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DU DOMAINE DE JOYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee De Joye, Les Ardillats (69430) | PC Logement | AM75, AM76 | 125 628 m² | 145 m² | 2023/04/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
