Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Calmels, Le Cros (34520) | PD | AD66 | — | 2013/04/15 |
GFA DOMAINE DE CALMELS - Permis de démolir
Active
314871153
Groupement foncier agricole
PME
Créée le 10/03/1978
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GFA DOMAINE DE CALMELS
GFA DOMAINE DE CALMELS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cros.
Profil et organisation
GFA DOMAINE DE CALMELS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 34520 au Cros.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GFA DOMAINE DE CALMELS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/03/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de GFA DOMAINE DE CALMELS
Activité d’urbanisme de GFA DOMAINE DE CALMELS
GFA DOMAINE DE CALMELS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2013 - 15/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DOMAINE DE CALMELS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/04/2013 - 15/04/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GFA DOMAINE DE CALMELS
1 autorisation sur la période 15/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Cros.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GFA DOMAINE DE CALMELS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GFA DOMAINE DE CALMELS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RESOTAINER
SIREN 892277393
Même département de siège
73 autorisations
71 PC
2 PD
SCI MARIE
SIREN 408603447
Même département de siège
29 autorisations
23 PC
2 PA
4 PD
MY FONCIERE
SIREN 918163106
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI NE2F
SIREN 500319272
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI J.O.S.
SIREN 378752729
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI BENJAMIN DE SALHINC
SIREN 443890553
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur GFA DOMAINE DE CALMELS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GFA DOMAINE DE CALMELS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DOMAINE DE CALMELS ?
GFA DOMAINE DE CALMELS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DOMAINE DE CALMELS ?
Le profil de GFA DOMAINE DE CALMELS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DOMAINE DE CALMELS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DOMAINE DE CALMELS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DOMAINE DE CALMELS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable