2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GESTION D ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Pourçain-sur-Sioule.
GESTION D ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 03500 à Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GESTION D ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES compte 5 autorisations recensées sur la période 07/03/2014 - 10/01/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GESTION D ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 07/03/2014 - 10/01/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Pourçain-sur-Sioule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GESTION D ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Route De Saulcet, Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500) | PC Locaux | YN133, YN215 | 46 202 m² | 79 m² | 2015/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Saint-Pourçain-sur-Sioule
3 autorisations
Bellerive-sur-Allier
1 autorisation
Dompierre-sur-Besbre
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
