GEMA - Permis de construire et DP

Cessée
492462718 Société civile immobilière PME Créée le 09/10/2006

Infos clés

Présentation détaillée de GEMA

GEMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâlines.

Profil et organisation

GEMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27580 à Chaise-Dieu-du-Theil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GEMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/10/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GEMA

Activité d’urbanisme de GEMA

GEMA compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2015 - 26/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GEMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2015 - 26/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GEMA

1 autorisation sur la période 26/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bâlines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GEMA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GEMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GEMA

Sources des informations sur GEMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GEMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GEMA ?
GEMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GEMA ?
Le profil de GEMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GEMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GEMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GEMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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