GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE - Permis de construire et DP

Active
130032030 Autres formes juridiques Créée le 12/03/2024

Présentation détaillée de GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-de-Luzençon.

Profil et organisation

GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 12100 à Millau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
GCS
Date de création
12/03/2024

Siège social

Permis de construire et DP de GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

Activité d’urbanisme de GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2026 - 03/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/04/2026 - 03/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

1 autorisation sur la période 03/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-de-Luzençon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

Sources des informations sur GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE ?
GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE ?
Le profil de GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GCS HOPITAL COMMUN SUD-AVEYRON - MILLAU - SAINT-AFRIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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