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GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR - Permis de construire et DP

Active
333941060 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée PME Créée le 18/02/1985

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.10Z - Activités juridiques

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagne-au-Mont-d'Or.

Profil et organisation

GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69410 à Champagne-au-Mont-d'Or.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR
SIREN
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 69.10Z - Activités juridiques
Section NAF
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division NAF
69 - Activités juridiques et comptables
SIRET du siège
Date de création
18/02/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

Activité d’urbanisme de GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 04/01/2024 - 04/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/01/2024 - 04/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

1 autorisation sur la période 04/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Champagne-au-Mont-d'Or.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Champagne-au-Mont-d'Or

1 autorisation

Département représenté

Rhône (69)

1 autorisation

Demandeurs comparables à GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
SIREN 450695804
Même secteur et même département
43 autorisations 41 PC 2 PD
BAYER SEEDS SAS
SIREN 420019812
Même secteur et même département
42 autorisations 34 PC 8 PD
FINANCIERE DSCP
SIREN 520536418
Même secteur et même département
31 autorisations 21 PC 10 PA
FRESH
SIREN 821550597
Même secteur et même département
20 autorisations 13 PC 7 PD
TERRESENS
SIREN 501580211
Même secteur et même département
15 autorisations 15 PC
KABLANSKY
SIREN 884742479
Même secteur et même département
15 autorisations 15 PC

Sources des informations sur GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR ?
GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR ?
Le profil de GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAMBIEZ - COTTE - NOTAIRES CHAMPAGNE AU MONT D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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