2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de démolir
1
GAM PROD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foussemagne.
GAM PROD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90150 à Foussemagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAM PROD compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2021 - 28/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAM PROD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Foussemagne.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Vosges Zac De La Glaciere, Foussemagne (90150) | PD | A614, A617 | — | 2021/04/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
