2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC VANNOOTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnil-en-Ouche.
GAEC VANNOOTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 27270 à Treis-Sants-en-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC VANNOOTE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2025 - 11/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC VANNOOTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnil-en-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC VANNOOTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_15 La Sapaie, Mesnil-en-Ouche (27330) | PC Locaux | B30, E273 | 35 246 m² | 219 m² | 2025/12/11 |
| Chemin Rural N_15 La Sapaie, Mesnil-en-Ouche (27330) | PC Locaux | B40, E214 | 95 818 m² | 745 m² | 2025/12/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
