GAEC VALADAS - Permis de construire et DP

Active
440536712 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC VALADAS

GAEC VALADAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vitte-sur-Briance.

Profil et organisation

GAEC VALADAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87380 à La Porcherie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC VALADAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC VALADAS

Activité d’urbanisme de GAEC VALADAS

GAEC VALADAS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2015 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC VALADAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/12/2015 - 07/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC VALADAS

1 autorisation sur la période 07/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vitte-sur-Briance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC VALADAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC VALADAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC VALADAS

Sources des informations sur GAEC VALADAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC VALADAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC VALADAS ?
GAEC VALADAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC VALADAS ?
Le profil de GAEC VALADAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC VALADAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC VALADAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC VALADAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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