GAEC TILLOUS-BERGEZ - Permis de construire et DP

Active
493173074 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC TILLOUS-BERGEZ

GAEC TILLOUS-BERGEZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arette.

Profil et organisation

GAEC TILLOUS-BERGEZ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64570 à ARETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TILLOUS-BERGEZ
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/11/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TILLOUS-BERGEZ

Activité d’urbanisme de GAEC TILLOUS-BERGEZ

GAEC TILLOUS-BERGEZ compte 3 autorisations recensées sur la période 01/08/2014 - 02/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TILLOUS-BERGEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/08/2014 - 02/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC TILLOUS-BERGEZ

3 autorisations sur la période 01/08/2014 - 02/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Arette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TILLOUS-BERGEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quartier Bugala Ouest, Arette (64570) PC Locaux A85, A86 278 m² 2016/03/02
Maiso Goyhenetchia, Orègue (64120) PC Locaux ZP5 101 814 m² 544 m² 2014/08/08
Quartier Bugala Ouest, Arette (64570) PC Locaux 0A99, 0A94 52 725 m² 576 m² 2014/08/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC TILLOUS-BERGEZ

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC TILLOUS-BERGEZ

Sources des informations sur GAEC TILLOUS-BERGEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TILLOUS-BERGEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TILLOUS-BERGEZ ?
GAEC TILLOUS-BERGEZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TILLOUS-BERGEZ ?
Le profil de GAEC TILLOUS-BERGEZ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TILLOUS-BERGEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TILLOUS-BERGEZ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TILLOUS-BERGEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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