2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
GAEC TILLOUS-BERGEZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arette.
GAEC TILLOUS-BERGEZ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64570 à Arette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC TILLOUS-BERGEZ compte 3 autorisations recensées sur la période 01/08/2014 - 02/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TILLOUS-BERGEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/08/2014 - 02/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Arette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TILLOUS-BERGEZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Bugala Ouest, Arette (64570) | PC Locaux | A85, A86 | — | 278 m² | 2016/03/02 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maiso Goyhenetchia, Orègue (64120) | PC Locaux | ZP5 | 101 814 m² | 544 m² | 2014/08/08 |
| Quartier Bugala Ouest, Arette (64570) | PC Locaux | 0A99, 0A94 | 52 725 m² | 576 m² | 2014/08/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
