GAEC TILLEUL HOLSTEIN - Permis de construire et DP

Active
330541681 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1984

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC TILLEUL HOLSTEIN

GAEC TILLEUL HOLSTEIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Traubach-le-Bas.

Profil et organisation

GAEC TILLEUL HOLSTEIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 68210 TRAUBACH-LE-BAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TILLEUL HOLSTEIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TILLEUL HOLSTEIN

Activité d’urbanisme de GAEC TILLEUL HOLSTEIN

GAEC TILLEUL HOLSTEIN compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TILLEUL HOLSTEIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2013 - 02/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC TILLEUL HOLSTEIN

2 autorisations sur la période 08/07/2013 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Traubach-le-Bas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TILLEUL HOLSTEIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mergenzweg Mergenzweg, Traubach-le-Bas (68210) PC Locaux 0997, 0998 68 412 m² 216 m² 2026/02/02
Rue Des Pres Mergenzweg, Traubach-le-Bas (68210) PC Locaux 9100, 9101 42 400 m² 1 874 m² 2013/07/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC TILLEUL HOLSTEIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC TILLEUL HOLSTEIN

Sources des informations sur GAEC TILLEUL HOLSTEIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TILLEUL HOLSTEIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TILLEUL HOLSTEIN ?
GAEC TILLEUL HOLSTEIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TILLEUL HOLSTEIN ?
Le profil de GAEC TILLEUL HOLSTEIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TILLEUL HOLSTEIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TILLEUL HOLSTEIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TILLEUL HOLSTEIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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