GAEC TERUIN - Permis de construire et DP

Active
951347301 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/04/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC TERUIN

GAEC TERUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Martin.

Profil et organisation

GAEC TERUIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44860 à PONT-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TERUIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
06/04/2023

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TERUIN

Activité d’urbanisme de GAEC TERUIN

GAEC TERUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2023 - 05/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TERUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2023 - 05/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC TERUIN

2 autorisations sur la période 18/09/2023 - 05/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TERUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Rairies, Pont-Saint-Martin (44860) PC Logement A1979, A2020 18 931 m² 174 m² 2024/12/05
La Moriciere, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux A1979, A2020 19 075 m² 48 m² 2023/09/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC TERUIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC TERUIN

Sources des informations sur GAEC TERUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TERUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TERUIN ?
GAEC TERUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TERUIN ?
Le profil de GAEC TERUIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TERUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TERUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TERUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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