GAEC TERRA NOSTRA - Permis de construire et DP

Active
315361402 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1979

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC TERRA NOSTRA

GAEC TERRA NOSTRA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Murat-sur-Vèbre.

Profil et organisation

GAEC TERRA NOSTRA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 81320 MURAT-SUR-VEBRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TERRA NOSTRA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TERRA NOSTRA

Activité d’urbanisme de GAEC TERRA NOSTRA

GAEC TERRA NOSTRA compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2017 - 04/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TERRA NOSTRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2017 - 04/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC TERRA NOSTRA

2 autorisations sur la période 15/05/2017 - 04/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Murat-sur-Vèbre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TERRA NOSTRA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bessolle, Murat-sur-Vèbre (81320) PC Locaux D1097 7 635 m² 93 m² 2020/01/04
Bessole, Murat-sur-Vèbre (81320) PC Locaux D1097 7 635 m² 315 m² 2017/05/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC TERRA NOSTRA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC TERRA NOSTRA

Sources des informations sur GAEC TERRA NOSTRA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TERRA NOSTRA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TERRA NOSTRA ?
GAEC TERRA NOSTRA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TERRA NOSTRA ?
Le profil de GAEC TERRA NOSTRA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TERRA NOSTRA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TERRA NOSTRA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TERRA NOSTRA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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