GAEC SUBRIN - Permis de construire et DP

Active
404200933 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1996

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC SUBRIN

GAEC SUBRIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vendranges.

Profil et organisation

GAEC SUBRIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42590 à VENDRANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SUBRIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SUBRIN

Activité d’urbanisme de GAEC SUBRIN

GAEC SUBRIN compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2015 - 23/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SUBRIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/03/2015 - 23/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SUBRIN

3 autorisations sur la période 10/03/2015 - 23/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vendranges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SUBRIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1289 Route Des Planets, Vendranges (42590) PC Locaux ZL11 20 m² 2022/05/23
Lachat, Vendranges (42590) PC Locaux ZB41, ZE24 33 923 m² 1 123 m² 2017/03/09
Le Creux, Vendranges (42590) PC Logement ZB54 54 m² 2015/03/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC SUBRIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC SUBRIN

Sources des informations sur GAEC SUBRIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SUBRIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SUBRIN ?
GAEC SUBRIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SUBRIN ?
Le profil de GAEC SUBRIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SUBRIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SUBRIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SUBRIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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