GAEC SCHUBNEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC SCHUBNEL
GAEC SCHUBNEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stosswihr.
Profil et organisation
GAEC SCHUBNEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 68140 à STOSSWIHR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC SCHUBNEL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1997
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC SCHUBNEL
Activité d’urbanisme de GAEC SCHUBNEL
GAEC SCHUBNEL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 29/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SCHUBNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC SCHUBNEL
2 autorisations sur la période 23/05/2013 - 29/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Stosswihr.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SCHUBNEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ackermatt, Stosswihr (68140) | PC Locaux | 07115, 07123 | 18 549 m² | 1 050 m² | 2020/09/29 |
| 48 Chem Du Hohneck, Stosswihr (68140) | PC Locaux | 745, 7157 | 13 562 m² | 177 m² | 2013/05/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC SCHUBNEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC SCHUBNEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC SCHUBNEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.