GAEC SCHNEPP - Permis de construire et DP

Active
390324291 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SCHNEPP

GAEC SCHNEPP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mietesheim.

Profil et organisation

GAEC SCHNEPP est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 67580 à MIETESHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SCHNEPP
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SCHNEPP

Activité d’urbanisme de GAEC SCHNEPP

GAEC SCHNEPP compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 12/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SCHNEPP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2013 - 12/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SCHNEPP

2 autorisations sur la période 22/10/2013 - 12/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mietesheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SCHNEPP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Walterspiel, Mietesheim (67580) PC Locaux 33151, 33152 37 791 m² 246 m² 2018/02/12
Walterspiel, Mietesheim (67580) PC Locaux 3380 129 m² 2013/10/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC SCHNEPP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC SCHNEPP

Sources des informations sur GAEC SCHNEPP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SCHNEPP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SCHNEPP ?
GAEC SCHNEPP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SCHNEPP ?
Le profil de GAEC SCHNEPP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SCHNEPP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SCHNEPP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SCHNEPP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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