GAEC ROY - Permis de construire et DP

Active
329806053 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1984

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ROY

GAEC ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Île-d'Olonne.

Profil et organisation

GAEC ROY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85150 à SAINT-MATHURIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ROY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ROY

Activité d’urbanisme de GAEC ROY

GAEC ROY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 12/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2013 - 12/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC ROY

2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 12/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à L'Île-d'Olonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Le Petit Plessis, L'Île-d'Olonne (85340) DP Locaux ZE33 111 091 m² 9 m² 2021/04/12
La Thibaudiere, Saint-Mathurin (85150) PC Locaux A6630, A6631 21 455 m² 1 587 m² 2013/05/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC ROY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC ROY

Sources des informations sur GAEC ROY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ROY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ROY ?
GAEC ROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ROY ?
Le profil de GAEC ROY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ROY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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