GAEC RECONNU MITTON - Permis de construire et DP

Active
438610974 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2001

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU MITTON

GAEC RECONNU MITTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessay-sur-Allier.

Profil et organisation

GAEC RECONNU MITTON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03340 à Bessay-sur-Allier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU MITTON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU MITTON

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU MITTON

GAEC RECONNU MITTON compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2023 - 18/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU MITTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2023 - 18/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU MITTON

2 autorisations sur la période 22/03/2023 - 18/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bessay-sur-Allier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU MITTON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bourgeons, Bessay-sur-Allier (03340) PC Locaux ZK44, ZK45 81 265 m² 3 527 m² 2025/11/18

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bourgeons, Bessay-sur-Allier (03340) PC Locaux ZK29, ZK30 97 913 m² 269 m² 2023/03/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU MITTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU MITTON

Sources des informations sur GAEC RECONNU MITTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU MITTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU MITTON ?
GAEC RECONNU MITTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU MITTON ?
Le profil de GAEC RECONNU MITTON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU MITTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU MITTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU MITTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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