GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE - Permis de construire et DP

Active
348908120 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/12/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cholet.

Profil et organisation

GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49300 à CHOLET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
14/12/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 08/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/03/2015 - 08/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

3 autorisations sur la période 12/03/2015 - 08/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cholet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cossoniere Neuve, Cholet (49300) PC Locaux ZD2 61 776 m² 254 m² 2021/04/08
La Cossoniere Neuve, Cholet (49300) PC Locaux ZD2, ZD36 215 630 m² 254 m² 2020/10/22
La Cossonniere Neuve, Cholet (49300) PC Locaux ZD2 61 776 m² 2 221 m² 2015/03/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

Sources des informations sur GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE ?
GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE ?
Le profil de GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU LA COSSONNIERE NEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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