GAEC RECONNU DU SOUS BOIS - Permis de construire et DP

Active
402246615 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

GAEC RECONNU DU SOUS BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Entrelacs.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 73410 ENTRELACS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU SOUS BOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/1995
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

GAEC RECONNU DU SOUS BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/02/2015 - 24/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU SOUS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/02/2015 - 24/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

3 autorisations sur la période 18/02/2015 - 24/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Entrelacs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4094 Route De Cessens, Entrelacs (73410) PC Locaux 0A144, 0A143 19 575 m² 123 m² 2019/10/24
4094 Route De Cessens Dressy, Entrelacs (73410) PC Locaux 0A1934, 0A140 3 m² 2019/07/04
4094 Route De Cessens, Entrelacs (73410) PC Locaux A1933, A1934 34 433 m² 1 290 m² 2015/02/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU SOUS BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU SOUS BOIS ?
GAEC RECONNU DU SOUS BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU SOUS BOIS ?
Le profil de GAEC RECONNU DU SOUS BOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU SOUS BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU SOUS BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU SOUS BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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