GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES - Permis de construire et DP

Cessée
539225763 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tresques.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 30330 TRESQUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2013 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/12/2013 - 21/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

2 autorisations sur la période 20/12/2013 - 21/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Tresques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2947 Route De Bagnols Sur Cèze, Tresques (30330) PC Locaux AD62, AD313 49 195 m² 332 m² 2017/11/21
Quartier De L Etang, Tresques (30330) PC Locaux AD313, AD62 49 195 m² 240 m² 2013/12/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

Sources des informations sur GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES ?
GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES ?
Le profil de GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DOMAINE DES SABLES BOISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides