2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Vacheresse-et-la-Rouillie.
GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88140 à La Vacheresse-et-la-Rouillie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER compte 3 autorisations recensées sur la période 28/10/2015 - 06/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/10/2015 - 06/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Vacheresse-et-la-Rouillie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES BERGERS DE L'ANGER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Roye Montante, La Vacheresse-et-la-Rouillie (88140) | PC Locaux | ZH45, ZH44 | 92 809 m² | 2 074 m² | 2015/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
