2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC RECONNU DE MARTAIGNEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourseville.
GAEC RECONNU DE MARTAIGNEVILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 80130 à Bourseville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DE MARTAIGNEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 25/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE MARTAIGNEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 25/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bourseville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE MARTAIGNEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 257 Rue De Woignarue Martaigneville, Bourseville (80130) | PC Locaux | AI33, AI34 | 35 341 m² | 377 m² | 2017/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 257 Rue De Woignarue, Bourseville (80130) | PC Locaux | AI33, AI34 | 37 341 m² | 540 m² | 2014/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
