GAEC RECONNU DE L ESPOIR - Permis de construire et DP

Active
332482959 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1985

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE L ESPOIR

GAEC RECONNU DE L ESPOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valmunster.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE L ESPOIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 57220 VALMUNSTER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE L ESPOIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE L ESPOIR

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE L ESPOIR

GAEC RECONNU DE L ESPOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2016 - 04/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE L ESPOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/08/2016 - 04/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE L ESPOIR

2 autorisations sur la période 30/08/2016 - 04/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Valmunster.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE L ESPOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De L'eglise, Valmunster (57220) PC Locaux 016 14 262 m² 840 m² 2020/11/04
Rue De L'eglise, Valmunster (57220) PC Locaux 018, 0253 227 511 m² 470 m² 2016/08/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE L ESPOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE L ESPOIR

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE L ESPOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE L ESPOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE L ESPOIR ?
GAEC RECONNU DE L ESPOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE L ESPOIR ?
Le profil de GAEC RECONNU DE L ESPOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE L ESPOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE L ESPOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE L ESPOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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