GAEC RECONNU DE JUAN - Permis de construire et DP

Active
326852647 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/02/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE JUAN

GAEC RECONNU DE JUAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncel-sur-Vair.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE JUAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88630 MONCEL-SUR-VAIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE JUAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE JUAN
Date de création
12/02/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE JUAN

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE JUAN

GAEC RECONNU DE JUAN compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2016 - 27/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE JUAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2016 - 27/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE JUAN

2 autorisations sur la période 24/06/2016 - 27/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Moncel-sur-Vair.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE JUAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Moulin, Moncel-sur-Vair (88630) PC Locaux ZD25 600 m² 2021/09/27
Sur Le Moulin, Moncel-sur-Vair (88630) PC Locaux ZD25 44 558 m² 329 m² 2016/06/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE JUAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE JUAN

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE JUAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE JUAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE JUAN ?
GAEC RECONNU DE JUAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE JUAN ?
Le profil de GAEC RECONNU DE JUAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE JUAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE JUAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE JUAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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