GAEC RECONNU DE CLAIREVEN - Permis de construire et DP

Active
330057217 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1984

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

GAEC RECONNU DE CLAIREVEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouillac.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE CLAIREVEN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22250 à ROUILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE CLAIREVEN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/06/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

GAEC RECONNU DE CLAIREVEN compte 3 autorisations recensées sur la période 14/09/2021 - 01/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE CLAIREVEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/09/2021 - 01/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

3 autorisations sur la période 14/09/2021 - 01/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rouillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE CLAIREVEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 La Clairaie, Rouillac (22250) DP Locaux ZB127, ZB117 23 311 m² 111 m² 2025/02/01
La Lande Du Tertre, Rouillac (22250) PC Locaux ZB118 19 324 m² 44 m² 2024/03/13
La Clairais, Rouillac (22250) PC Locaux ZB117, ZB118 2 276 m² 946 m² 2021/09/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE CLAIREVEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE CLAIREVEN ?
GAEC RECONNU DE CLAIREVEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE CLAIREVEN ?
Le profil de GAEC RECONNU DE CLAIREVEN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE CLAIREVEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE CLAIREVEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE CLAIREVEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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