GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE - Permis de construire et DP

Active
327963187 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1983

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arlanc.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63220 à ARLANC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/07/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2015 - 07/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2015 - 07/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 07/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arlanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boulamoy, Arlanc (63220) PC Locaux ZS108, ZS153 8 141 m² 1 105 m² 2021/04/07
Boulamoy, Arlanc (63220) PC Locaux ZS108 1 500 m² 490 m² 2015/09/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE ?
GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE CHEZ FORCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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