GAEC RECONNU DE BRION HAUT - Permis de construire et DP

Active
401058318 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/05/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE BRION HAUT

GAEC RECONNU DE BRION HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Compains.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE BRION HAUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63610 à COMPAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE BRION HAUT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
10/05/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE BRION HAUT

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE BRION HAUT

GAEC RECONNU DE BRION HAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2013 - 11/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE BRION HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/05/2013 - 11/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE BRION HAUT

3 autorisations sur la période 28/05/2013 - 11/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Compains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE BRION HAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Brion Haut, Compains (63610) PC Locaux ZO102, ZO10 12 492 m² 851 m² 2019/07/11
Brion Haut, Compains (63610) PC Locaux ZO5 12 120 m² 400 m² 2016/07/21
Brion Haut, Compains (63610) PC Locaux ZO102 4 892 m² 96 m² 2013/05/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE BRION HAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE BRION HAUT

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE BRION HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE BRION HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE BRION HAUT ?
GAEC RECONNU DE BRION HAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE BRION HAUT ?
Le profil de GAEC RECONNU DE BRION HAUT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE BRION HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE BRION HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE BRION HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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