GAEC PERRAT - Permis de construire et DP

Active
819994062 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 13/04/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PERRAT

GAEC PERRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varennes-sous-Dun.

Profil et organisation

GAEC PERRAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71800 à VARENNES-SOUS-DUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PERRAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
13/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PERRAT

Activité d’urbanisme de GAEC PERRAT

GAEC PERRAT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2016 - 04/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PERRAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2016 - 04/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PERRAT

2 autorisations sur la période 13/09/2016 - 04/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Varennes-sous-Dun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PERRAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Molards, Varennes-sous-Dun (71800) PC Locaux D829, D828 18 320 m² 756 m² 2018/05/04
Les Mollards0, Varennes-sous-Dun (71800) PC Locaux D827, D828 10 980 m² 440 m² 2016/09/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC PERRAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC PERRAT

Sources des informations sur GAEC PERRAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PERRAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PERRAT ?
GAEC PERRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PERRAT ?
Le profil de GAEC PERRAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PERRAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PERRAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PERRAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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