GAEC PAPIN - Permis de construire et DP

Active
412776379 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1997

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PAPIN

GAEC PAPIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-le-Vieux.

Profil et organisation

GAEC PAPIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85420 à SAINT-PIERRE-LE-VIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PAPIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PAPIN

Activité d’urbanisme de GAEC PAPIN

GAEC PAPIN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 17/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PAPIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2013 - 17/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PAPIN

2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 17/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-le-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PAPIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pontreau, Saint-Pierre-le-Vieux (85420) PC Locaux ZI93, ZI94 269 323 m² 373 m² 2020/02/17
8 Le Grand Pontreau, Saint-Pierre-le-Vieux (85420) DP Locaux ZI93 20 m² 2013/03/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC PAPIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC PAPIN

Sources des informations sur GAEC PAPIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PAPIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PAPIN ?
GAEC PAPIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PAPIN ?
Le profil de GAEC PAPIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PAPIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PAPIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PAPIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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