2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC NNTD COISSARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-Charles-la-Mayrand.
GAEC NNTD COISSARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63420 à Roche-Charles-la-Mayrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC NNTD COISSARD compte 4 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 16/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC NNTD COISSARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/02/2014 - 16/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Roche-Charles-la-Mayrand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC NNTD COISSARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montaigut, Roche-Charles-la-Mayrand (63420) | PC Locaux | C473 | — | 125 m² | 2023/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montaigut, Roche-Charles-la-Mayrand (63420) | PC Locaux | C387, C473 | 292 103 m² | 388 m² | 2020/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montaigut, Roche-Charles-la-Mayrand (63420) | PC Locaux | C473 | 296 374 m² | 413 m² | 2018/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montaigut, Roche-Charles-la-Mayrand (63420) | PC Locaux | 0C473 | 288 486 m² | 600 m² | 2014/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
