GAEC NATURALOZ - Permis de construire et DP

Cessée
850212770 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 05/04/2019

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC NATURALOZ

GAEC NATURALOZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gorges du Tarn Causses.

Profil et organisation

GAEC NATURALOZ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 48210 à Gorges du Tarn Causses.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC NATURALOZ
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
05/04/2019

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC NATURALOZ

Activité d’urbanisme de GAEC NATURALOZ

GAEC NATURALOZ compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2019 - 18/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC NATURALOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2019 - 18/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC NATURALOZ

1 autorisation sur la période 18/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Gorges du Tarn Causses.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC NATURALOZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC NATURALOZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC NATURALOZ

Sources des informations sur GAEC NATURALOZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC NATURALOZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC NATURALOZ ?
GAEC NATURALOZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC NATURALOZ ?
Le profil de GAEC NATURALOZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC NATURALOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC NATURALOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC NATURALOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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