GAEC MORAND - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de GAEC MORAND
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

494289788 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/01/2007

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de GAEC MORAND

GAEC MORAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézidon Vallée d'Auge.

Profil et organisation

GAEC MORAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14140 à Mézidon Vallée d'Auge.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: GAEC MORAND
SIREN
Forme juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale: NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

SIRET du siège
Sigle: GAEC MORAND
Date de création: 04/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MORAND

Activité d’urbanisme de GAEC MORAND

GAEC MORAND compte 3 autorisations recensées sur la période 15/08/2018 - 27/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MORAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

15/08/2018 - 27/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MORAND

3 autorisations sur la période 15/08/2018 - 27/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mézidon Vallée d'Auge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MORAND dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

3 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Cour Des Helins - Coupesarte, Mézidon Vallée d'Auge (14140)	PC Locaux	0C133	11 000 m²	1 764 m²	2018/09/27
Le Petit Chateau Coupesarte, Mézidon Vallée d'Auge (14140)	PC Locaux	A139	—	38 m²	2018/08/15
Le Petit Chateau Coupesarte, Mézidon Vallée d'Auge (14140)	PC Locaux	A139	—	38 m²	2018/08/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC MORAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mézidon Vallée d'Auge

3 autorisations

Département représenté

Calvados (14)

3 autorisations

Région représentée

Normandie

3 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC MORAND

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

HARAS D'ARGENCE

SIREN 922048186

Même département de siège

9 autorisations 9 PC

GAEC HELLOUIN

SIREN 429575848

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

SCEA HARAS DE COLLEVILLE

SIREN 494537798

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

EARL PLESSIS

SIREN 378174171

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

GAEC DE LA VENTE

SIREN 418082533

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

DOMAINE DE LA BROUSSE

SIREN 475650016

Même département de siège

5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur GAEC MORAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MORAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MORAND ?

GAEC MORAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MORAND ?

Le profil de GAEC MORAND recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes GAEC MORAND apparaît-il ?

Les autorisations reliées à GAEC MORAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à GAEC MORAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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