Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pont Masselebre, Chaumont-le-Bourg (63220) | PD | ZE212 | — | 2022/01/06 |
GAEC MASSELEBRE - Permis de démolir
Active
389446246
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/06/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC MASSELEBRE
GAEC MASSELEBRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumont-le-Bourg.
Profil et organisation
GAEC MASSELEBRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63940 à Marsac-en-Livradois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC MASSELEBRE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1978
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de GAEC MASSELEBRE
Activité d’urbanisme de GAEC MASSELEBRE
GAEC MASSELEBRE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2022 - 06/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MASSELEBRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/01/2022 - 06/01/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC MASSELEBRE
1 autorisation sur la période 06/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chaumont-le-Bourg.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC MASSELEBRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC MASSELEBRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC CHANTADUC
SIREN 413503889
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GAEC SAVIGNAT
SIREN 412557829
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC LA ROCHE AUX LOUPS
SIREN 431310812
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SOMETHING MORE
SIREN 804232882
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GAEC DE CHARTIGNOUX
SIREN 320826175
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
GAEC AMADON SAINT GENES
SIREN 390890226
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur GAEC MASSELEBRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC MASSELEBRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MASSELEBRE ?
GAEC MASSELEBRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MASSELEBRE ?
Le profil de GAEC MASSELEBRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MASSELEBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MASSELEBRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MASSELEBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable