GAEC MARTINTO - Permis de construire et DP

Active
828386425 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC MARTINTO

GAEC MARTINTO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hasparren.

Profil et organisation

GAEC MARTINTO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64240 à Hasparren.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MARTINTO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MARTINTO

Activité d’urbanisme de GAEC MARTINTO

GAEC MARTINTO compte 1 autorisation recensée sur la période 20/07/2021 - 20/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MARTINTO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/07/2021 - 20/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MARTINTO

1 autorisation sur la période 20/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Hasparren.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MARTINTO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC MARTINTO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MARTINTO

Sources des informations sur GAEC MARTINTO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MARTINTO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MARTINTO ?
GAEC MARTINTO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MARTINTO ?
Le profil de GAEC MARTINTO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MARTINTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MARTINTO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MARTINTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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