GAEC MAISON NEUVE - Permis de construire et DP

Active
489412734 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/03/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC MAISON NEUVE

GAEC MAISON NEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Patrice-de-Claids.

Profil et organisation

GAEC MAISON NEUVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 50190 SAINT-PATRICE-DE-CLAIDS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MAISON NEUVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
25/03/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MAISON NEUVE

Activité d’urbanisme de GAEC MAISON NEUVE

GAEC MAISON NEUVE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2015 - 10/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MAISON NEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/01/2015 - 10/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MAISON NEUVE

3 autorisations sur la période 03/01/2015 - 10/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Patrice-de-Claids.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MAISON NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6Bis Le Claitre, Saint-Patrice-de-Claids (50190) PC Locaux ZC69 20 361 m² 94 m² 2022/11/10
6 Claitre, Saint-Patrice-de-Claids (50190) PC Locaux ZC3 140 650 m² 360 m² 2018/10/02
6 Claître, Saint-Patrice-de-Claids (50190) PC Locaux ZC2, ZC3 142 230 m² 442 m² 2015/01/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC MAISON NEUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MAISON NEUVE

Sources des informations sur GAEC MAISON NEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MAISON NEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MAISON NEUVE ?
GAEC MAISON NEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MAISON NEUVE ?
Le profil de GAEC MAISON NEUVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MAISON NEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MAISON NEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MAISON NEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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