GAEC L'ETOURNEAU - Permis de construire et DP

Active
322252941 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/04/1981

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC L'ETOURNEAU

GAEC L'ETOURNEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-la-Chevasse.

Profil et organisation

GAEC L'ETOURNEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85170 à SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC L'ETOURNEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
09/04/1981
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC L'ETOURNEAU

Activité d’urbanisme de GAEC L'ETOURNEAU

GAEC L'ETOURNEAU compte 3 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC L'ETOURNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/04/2013 - 06/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC L'ETOURNEAU

3 autorisations sur la période 05/04/2013 - 06/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-la-Chevasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC L'ETOURNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Temple Merlet, Saint-Denis-la-Chevasse (85170) PC Locaux ZC56, ZC57 99 090 m² 17 m² 2025/05/06
Le Temple Merlet, Saint-Denis-la-Chevasse (85170) PC Locaux ZC2, ZC55 22 045 m² 1 331 m² 2022/10/06
Le Temple Merlet, Saint-Denis-la-Chevasse (85170) PC Locaux ZC54 22 045 m² 477 m² 2013/04/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC L'ETOURNEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC L'ETOURNEAU

Sources des informations sur GAEC L'ETOURNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC L'ETOURNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC L'ETOURNEAU ?
GAEC L'ETOURNEAU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC L'ETOURNEAU ?
Le profil de GAEC L'ETOURNEAU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC L'ETOURNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC L'ETOURNEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC L'ETOURNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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