GAEC LES TROIS PROVINCES - Permis de construire et DP

Active
325186203 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 03/03/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES TROIS PROVINCES

GAEC LES TROIS PROVINCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bruffière.

Profil et organisation

GAEC LES TROIS PROVINCES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 85530 LA BRUFFIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES TROIS PROVINCES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
03/03/1982
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES TROIS PROVINCES

Activité d’urbanisme de GAEC LES TROIS PROVINCES

GAEC LES TROIS PROVINCES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 03/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES TROIS PROVINCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/07/2017 - 03/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES TROIS PROVINCES

2 autorisations sur la période 10/07/2017 - 03/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Bruffière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES TROIS PROVINCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Recredy, La Bruffière (85530) PC Locaux ZI27, ZI28 102 496 m² 380 m² 2022/08/03
Le Recredy, La Bruffière (85530) PC Locaux ZI28 8 497 m² 130 m² 2017/07/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES TROIS PROVINCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES TROIS PROVINCES

Sources des informations sur GAEC LES TROIS PROVINCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES TROIS PROVINCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES TROIS PROVINCES ?
GAEC LES TROIS PROVINCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES TROIS PROVINCES ?
Le profil de GAEC LES TROIS PROVINCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES TROIS PROVINCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES TROIS PROVINCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES TROIS PROVINCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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