GAEC LES PETITS PRES - Permis de construire et DP

Active
431957216 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES PETITS PRES

GAEC LES PETITS PRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ladoix-Serrigny.

Profil et organisation

GAEC LES PETITS PRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21550 à LADOIX-SERRIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES PETITS PRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES PETITS PRES

Activité d’urbanisme de GAEC LES PETITS PRES

GAEC LES PETITS PRES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2020 - 05/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES PETITS PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2020 - 05/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES PETITS PRES

2 autorisations sur la période 04/09/2020 - 05/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ladoix-Serrigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES PETITS PRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Route De Ruffey, Ladoix-Serrigny (21550) PC Locaux ZB249, ZB250 47 621 m² 1 560 m² 2025/08/05
Les Petits Pres, Ladoix-Serrigny (21550) PC Locaux ZB167, ZB180 124 872 m² 656 m² 2020/09/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES PETITS PRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES PETITS PRES

Sources des informations sur GAEC LES PETITS PRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES PETITS PRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES PETITS PRES ?
GAEC LES PETITS PRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES PETITS PRES ?
Le profil de GAEC LES PETITS PRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES PETITS PRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES PETITS PRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES PETITS PRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides