2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LES MARNIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rémalard en Perche.
GAEC LES MARNIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61110 à Rémalard en Perche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES MARNIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2016 - 19/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES MARNIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/11/2016 - 19/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rémalard en Perche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES MARNIERES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gicquetiere - Bellou Su, Rémalard en Perche (61110) | PC Locaux | D597 | 47 836 m² | 686 m² | 2024/09/19 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gicquetiere, Rémalard en Perche (61110) | PC Locaux | OD597 | 47 836 m² | 635 m² | 2016/11/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
