GAEC LES HAUTES TOUCHES - Permis de construire et DP

Active
393516703 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LES HAUTES TOUCHES

GAEC LES HAUTES TOUCHES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val en Vignes.

Profil et organisation

GAEC LES HAUTES TOUCHES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79290 à Val en Vignes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES HAUTES TOUCHES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES HAUTES TOUCHES

Activité d’urbanisme de GAEC LES HAUTES TOUCHES

GAEC LES HAUTES TOUCHES compte 3 autorisations recensées sur la période 07/10/2016 - 06/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES HAUTES TOUCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/10/2016 - 06/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES HAUTES TOUCHES

3 autorisations sur la période 07/10/2016 - 06/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Val en Vignes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES HAUTES TOUCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES HAUTES TOUCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES HAUTES TOUCHES

Sources des informations sur GAEC LES HAUTES TOUCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES HAUTES TOUCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES HAUTES TOUCHES ?
GAEC LES HAUTES TOUCHES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES HAUTES TOUCHES ?
Le profil de GAEC LES HAUTES TOUCHES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES HAUTES TOUCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES HAUTES TOUCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES HAUTES TOUCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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