GAEC LES FRAICHES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LES FRAICHES
GAEC LES FRAICHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacilly.
Profil et organisation
GAEC LES FRAICHES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50530 à BACILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES FRAICHES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2014
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES FRAICHES
Activité d’urbanisme de GAEC LES FRAICHES
GAEC LES FRAICHES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2018 - 23/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FRAICHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES FRAICHES
2 autorisations sur la période 28/03/2018 - 23/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bacilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FRAICHES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Les Fraiches, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZM86, ZM6 | 120 418 m² | 1 030 m² | 2022/09/23 |
| Les Fraiches, Bacilly (50530) | PC Locaux | ZM86 | 13 983 m² | 1 496 m² | 2018/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FRAICHES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES FRAICHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES FRAICHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.