GAEC LES FLEURS BIO - Permis de construire et DP

Active
401852579 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/07/1995

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LES FLEURS BIO

GAEC LES FLEURS BIO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Chomeil.

Profil et organisation

GAEC LES FLEURS BIO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15400 à SAINT-ETIENNE-DE-CHOMEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES FLEURS BIO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/07/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES FLEURS BIO

Activité d’urbanisme de GAEC LES FLEURS BIO

GAEC LES FLEURS BIO compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 27/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES FLEURS BIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/03/2013 - 27/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES FLEURS BIO

3 autorisations sur la période 27/03/2013 - 27/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Chomeil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES FLEURS BIO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rejat, Saint-Étienne-de-Chomeil (15400) PC Locaux A579, A580 7 690 m² 73 m² 2017/03/27
Le Bavet, Saint-Étienne-de-Chomeil (15400) PC Locaux A579 7 690 m² 140 m² 2015/11/26
Rejat, Saint-Étienne-de-Chomeil (15400) PC Locaux A578, A579 13 710 m² 200 m² 2013/03/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES FLEURS BIO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES FLEURS BIO

Sources des informations sur GAEC LES FLEURS BIO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES FLEURS BIO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES FLEURS BIO ?
GAEC LES FLEURS BIO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES FLEURS BIO ?
Le profil de GAEC LES FLEURS BIO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES FLEURS BIO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES FLEURS BIO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES FLEURS BIO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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