GAEC LES CHENES - Permis de construire et DP

Active
322108382 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 17/02/1981

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES CHENES

GAEC LES CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.

Profil et organisation

GAEC LES CHENES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES CHENES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
17/02/1981
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES CHENES

Activité d’urbanisme de GAEC LES CHENES

GAEC LES CHENES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/01/2013 - 05/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/01/2013 - 05/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES CHENES

2 autorisations sur la période 03/01/2013 - 05/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Thomazeliere, Les Brouzils (85260) PC Locaux YC105, YC107 41 310 m² 130 m² 2016/12/05
La Thomazeliere, Les Brouzils (85260) PC Locaux YC37 91 180 m² 110 m² 2013/01/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES CHENES

Sources des informations sur GAEC LES CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES CHENES ?
GAEC LES CHENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES CHENES ?
Le profil de GAEC LES CHENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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