GAEC LES CAPUCINES - Permis de construire et DP

Active
380723510 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES CAPUCINES

GAEC LES CAPUCINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fillière.

Profil et organisation

GAEC LES CAPUCINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74570 à FILLIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES CAPUCINES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES CAPUCINES

Activité d’urbanisme de GAEC LES CAPUCINES

GAEC LES CAPUCINES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2016 - 29/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES CAPUCINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2016 - 29/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES CAPUCINES

2 autorisations sur la période 29/07/2016 - 29/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Fillière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES CAPUCINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3513 Route Des Fleuries, Fillière (74370) PC Locaux 0A2212, 0A747 12 487 m² 352 m² 2021/06/29
Chez Le Sennaz, Fillière (74370) PC Locaux 0A2209, 0A2212 25 246 m² 521 m² 2016/07/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES CAPUCINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES CAPUCINES

Sources des informations sur GAEC LES CAPUCINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES CAPUCINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES CAPUCINES ?
GAEC LES CAPUCINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES CAPUCINES ?
Le profil de GAEC LES CAPUCINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES CAPUCINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES CAPUCINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES CAPUCINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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