2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LES BORIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vignon-en-Quercy.
GAEC LES BORIES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46110 au Vignon-en-Quercy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LES BORIES compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES BORIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/03/2014 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Vignon-en-Quercy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES BORIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bories Cazillac, Le Vignon-en-Quercy (46110) | PC Locaux | AP71, AP52 | 95 175 m² | 50 m² | 2020/04/23 |
| Les Bories, Le Vignon-en-Quercy (46110) | PC Locaux | AP52, AP71 | 95 175 m² | 50 m² | 2020/04/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bories, Le Vignon-en-Quercy (46110) | PC Locaux | AP52 | 74 462 m² | 183 m² | 2014/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
