GAEC LES 2 TILLEULS - Permis de construire et DP

Active
812871556 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES 2 TILLEULS

GAEC LES 2 TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-Briance.

Profil et organisation

GAEC LES 2 TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87260 à SAINT-BONNET-BRIANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES 2 TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES 2 TILLEULS

Activité d’urbanisme de GAEC LES 2 TILLEULS

GAEC LES 2 TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2018 - 22/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES 2 TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2018 - 22/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES 2 TILLEULS

2 autorisations sur la période 11/07/2018 - 22/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-Briance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES 2 TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Siardeix, Saint-Bonnet-Briance (87260) PC Locaux C92, C110 120 122 m² 3 m² 2018/10/22
Fond Graule, Saint-Bonnet-Briance (87260) PC Locaux C719 14 562 m² 18 m² 2018/07/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES 2 TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES 2 TILLEULS

Sources des informations sur GAEC LES 2 TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES 2 TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES 2 TILLEULS ?
GAEC LES 2 TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES 2 TILLEULS ?
Le profil de GAEC LES 2 TILLEULS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES 2 TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES 2 TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES 2 TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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